Déposée le 1 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADELYCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Atelier Salarial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADELYCE domicilié(e) Miniparc Batiment 1, 478 Rue de la Découverte, BP 27745 - 31677 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 271 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADELYCE, M. AUZANNE Didier domicilié(e) Miniparc Batiment 1, 478 Rue de la Découverte, BP 27745 - 31167 - LABEGE CEDEX - France.
La marque L'Atelier Salarial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier Salarial est expirée depuis le 1 août 2022.
ADELYCE a également déposé les autres marques suivantes : ADELYCE
ADELYCE, SAS - Miniparc Batiment 1, 478 Rue de la Découverte, BP 27745 - 31677 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 501271969
ADELYCE, M. AUZANNE Didier - Miniparc Batiment 1, 478 Rue de la Découverte, BP 27745 - 31167 - LABEGE CEDEX - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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